HB de BOULOIS - Remains in my memory

Contrat Modèle/Photographe

: Vichy (03200): 06 22 29 64 92 / 04 63 88 94 75 @ : hbdeboulois@gmail.com

 

Autorisation de reproduction et de représentation de photographie (personne majeure).

 

Le présent contrat est conclu entre les soussignés suivants

 

 

Modèle

Photographe

Nom

 

Dupré de Boulois

Prénom

 

Hubert

Pseudo

 

HBdeBOULOIS

Date de naissance

 

25/10/81

Demeurant

 

Vichy(03200)

Téléphone

 

06.22.29.64.92

Courriel

 

hbdeboulois@gmail.com

 

Le modèle déclare être majeur et poser pour des photos, suivant le style qu'il souhaite.

Description du style souhaité : _______________________________________________________

 

Article 1 cession des droits

 

Le MODELE autorise HBdeBOULOIS à fixer, reproduire, communiquer et modifier par tout moyen technique les photographies réalisées dans le cadre du présent contrat. Les photographies pourront être reproduites en partie ou en totalité sur tout support (papier, numérique, magnétique, tissu, plastique etc.) et intégrées à tout autre matériel (photographie, dessin, illustration, peinture, vidéo, animations etc.) connus et à venir.

 

Les photographies pourront être exploitées dans le monde entier et dans tous les domaines (publicité, édition, presse, packaging, design etc.) directement par HBdeBOULOIS ou cédées à des tiers.

 

Le MODÈLE autorise l’utilisation de son image dans tous les contextes même les plus sensibles (politique, économique, religieux, drogue, produit d’hygiène, MST, homosexualité, adultère etc.). Il est entendu que HBdeBOULOIS s’interdit expressément, une exploitation des photographies susceptibles de porter atteinte à la vie privée du MODÈLE, et une diffusion sur tout support à caractère pornographique, xénophobe, violent ou illicite.

 

Le MODÈLE reconnaît par ailleurs qu’il n’est lié à aucun contrat exclusif sur l’utilisation de son image ou de son nom.

 

 

hbdeboulois.bookfoto.com

 

: Vichy (03200): 06 22 29 64 92 / 04 63 88 94 75 @ : hbdeboulois@gmail.com

 

Article 2 rémunération et durée du contrat

 

Le MODÈLE confirme que quelle que soit l’utilisation, le genre ou l’importance de la diffusion la rémunération des prestations est fixée à : 10% des bénéfices générés sous forme de licences d’exploitation et/ou d’utilisation. Ces revenus seront calculés sur chaque période mensuelle et rétribuées sous forme de virement bancaire à l’intéressé.

 

Cette rémunération est définitive et le MODÈLE reconnaît être entièrement rempli de ses droits et exclut donc toute demande ultérieure de rémunération complémentaire.

 

Le présent contrat est conclu pour une duré de 10 ans à compter du jour de son acceptation. Il sera reconduit par tacite reconduction pour des périodes de 3 ans.

 

Article 3 droits applicables et juridiction

 

Toute contestation relative à l’interprétation et/ou l’exécution des dispositions du présent contrat sera exclusivement portée devant les tribunaux compétents de Vichy statuant en droit français.

 

Notes d'HBdeBOULOIS :

 

- Remise de 5 photos retouchées parmi les travaux effectués lors de la séance au format web et HD via mail ou support amovible et 0 tirages. Si réalisation d'une création numérique, celle ci sera remise en un tirage 10/15 cm sur papier photo.

 

Notes du MODÈLE :

 

- S'engage à aucune modification numérique (traitement, recadrage, suppression de la signature du photographe...etc ) et aucune commercialisation des clichés sans accord écrit de son auteur.

- Toutes photo publiée devra âtre accompagné du texte

[ Photographe : HbdeBOULOIS (hbdeboulois.bookfoto.com)]

 

Par le présent contrat, le MODÈLE cède à HBdeBoulois les droits qu’il détient sur son image telle que reproduite sur les photographies.

 

Fait à _________________ le _________________

 

Le Modèle Le Photographe

 

 

 

 

 

hbdeboulois.bookfoto.com

© Hubert de Boulois - Remains in my memory - 06.22.29.64.92 - hbdeboulois@gmail.com - Photographe à Vichy 03200.

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